En faison de la situation spéciale du Comité de Basse-Normandie une session d’examen de ces candidats aura lieu & Cherbourg. M. Lebuhotel, membfe de la pales wc se miettra en rapport avec le Comité intéressé, 4 l’effet de préciser la date de cette Session qui ne avoir liéu le plus tot possible en méme temps qu’une sélection dé joueurs; présidée par M. Geist. — Comité du Lyonnais. — Sur avis favorable de ce Comité; la Commission enregistré les candida- tures'de MM. Gibert, Robert; Clatel, Deschaux, Moyret, au titre d’arbitre « inter-régional » et de MM. Deborde, Bouillau et Taton, au titre d’ar- bitre « fédéral ». Ces trois derniers candidats ayant déja le titte « @interrégional » depiiis le 2 jiiin 1937. La Commission envisage la tenue d’uhe session @examen de cés candidats, en méme temps que la réunion de sélection des jouéuts, qui doit étre’ organisée 4 Lyon, sous la direction de M: Geist. Le Comité du Lyonnais sera invité & fixer une date a cet effet. Comité d’Alsace et de Pranché-Comté. — M. Risset désigné pour présider le jury d’examen des candidats de ces comités 4 Valentigney, les 26 et 27 novembre, attire l’attention de la Commission, sur le fait que le Comité de Franche-Comté n& possede pas .d’arbitre fédéral pour l’assister dans sa tache. M. Bannwarth, arbitre fédéral de. Mu!- house, sera sollicité a cet effet. Comité de Cote @ Argent. — La Commission prend acte de deux nouvelles candidaturés pour la session d’exameén des 26 et 27 novembré a4 Bor- deaux, MM. Larrouy et Lacroix. Comité de Haute-Normandie. — Deux candi- atures sont proposées par ce Comité et enregistréés par la Commission : MM. Latroque et Mironnet: Le nécessaire sera fait auprés dé ce Comité, en vue de organisation d’une séssion d’examens, sous réserve, toutefois, que le nombre de candi- dats & examiner ne soit pas inférieur & quatte. Comité de V Atlantique. — M. Robin, mandaté par notre Bureau, pour présider une session d’exa- men de candidats de ce comité, au cours d’un déplacement qwil a effectué a Nantes, rend compte de sa mission. Aprés son exposé A cet égard et Vexamen des notes accordées tant par lui que par M. Vieuxguet, arbitre fédéral, égale- ment membre du jury, Ja Commission propose au titre d’atbitre « inter-tégional » MM. Bernier et Couprie, tous deux domiciliés & Nantes. Réclamations Champrannat de France — £* tour Honneur, match n* 13 du 30 octobre 1938. — Aprés examen du dossiet dé la réclamation réguligrement dé- posée par « Rupella Sports », la Comitiission. sta- tue comme suit Attendu que Ja réclamation ne porte sur aucun fait précis, Attendu qtié le fait de lancer la balle de la touche suf tin adversaire, teste uniquémeént a Vap- préciation de larbitre qui_seul, peut considérer sil y a eu, ou non, acté de Prutalte, Par ces motifs, la Commission décide « match acquis ». : 18 tony Honneur — Match n° 23 du 30 octo- bre 1938. — Le rapport de l’arbitre, sur la récla- mation déposée par le S.O. Pont de Cheruy, n’étant pas encore parvenu a la Commission, celle-ci he pourta’statuer que lors de sa prochaitie réunion: Séarice du 9 novembre 1938 Présidence de : M. Géist. Pvésents :- MM. Creux, vice-président ; Taris, secrétaire ; Russet; secrétaire adjoint ; Archim- baud, Bié, Coulis, Lebuhotel, Magne, membres. Excusés : MM. Hingray, Mathis, membres. Procéssverbal. — Le ptocés-vetbal de la der- niere réunion est lu et adopté. | Correspondance. — Lettre de M. Chouzy, arbi- tre fédéral, aw sujet du déplacement d’ui mem: bre de notre bureau 4 Lyon. Le secrétaire répon- dra. Arbitres régionaux : Le Comité d’Alsace propose & la commission de fhommer comme arbitre régional reconnu, au titre civil, les arbitres militaires premier degré suivants: Adjudant Lanos, Sergent Hittinger, Maréchal BASKET-BALL des Logis Durand de Strasbourg, en raison de leur acuvité et de leurs aptitude dans ces fonc- tions. . La cotithission est d’accord potit doniier satis- faction a vette demande, sous réserve dé commu- nitation des procés-verbaux réguliers d’exameti exigés 4 cet gard. Le sécrétaire “inter vienda. dats ve sens, aupres du comité intéressé. Comité we Basse-Normandie : ~ : Sur proposition fuvorable de M. Lebuhotel, mandaté par nbtre commission aupres de ce co- mité, celle-ci tatifie a nomihdiion au titré d’arbi- tre régional reconnu de M. Le Bras, domicilié 4 Caen; qui a satisfuit a l’@xamen passé a cet effet, par M. fommier, arbitre fédéral. f nies M. Lebuhotel signale également, le cas de M. Paideuti, Kconome de Veolé piatiqué d’Evreux, titilaire Vue carte d’arbitre officiel, saison 1631- 33, de Vancienne ligue d’athiétisme et de basket- ball de Basse-Normantie, Poiir ja bonne régle, eet arbitre sera exumims en pratique par un mem- bre du bureau de notre commission qui se dépia- cera a Evreux a l’ocecasion du prochain tour du championnat de france Féminin. Examens @arbiires « thter-régionaux » et fédé= FAUX Session de Lordeauk. — |a Commission prend acte d’une nouvelle candidature présentéé par M; Baearisse de Pau, ce qui porte 4 quatorze le nom- “bre de candidats a examiner lors de la session pré- vué a Bordeaux les 26 et 27 novembre. Be sujet, la commission désigne comme mem- bres du jury de cet examen qui seta présidé par M. Geist, MM. Archimbaud et Bossuwe. Le secrétaire se meitra én rapport avec le co-' mité de Cote-d’ Argent, pour la fixation du lieu \ et Vhordire de Votdre des épreuves ainsi que de la compésition des matches. Comité parisien. — La commission prend en con- sidération la candidature au titfe d’arbitre fédéral de M. Trolard, arbitre inter-régional du comité de l’Hle-de-France actuellement domicilié sur te territoire du comité parisien. M. Trolard sera examiné 4 Voccasion d’un pro- chain match de championnat de Paris, pour lequel le comité parisien sera imyité a le désigner. Question @arbitrage. — Apres échange de vues sur une question posée par M. Archimbaud : droit du capitaine sorti du jeu pour quatre fautes per- sonnelles, a signe? la feuille de match et une ré- clamation déposée aprés son expulsion du tertain, toutes éxplications utiles séront données & notre collégue, sur ce point. Questions diverses. — M. Coulon signale a la | commission, la communication intéressante qu’il a_ recue d’un médecin de lycéé, au stijet des effets salutaires du basket-ball, constatés par lui, sur des jeunes gens et jeunes filles, au point de vue phy- sique, notamment en ce qui concerne les redresse- ments du systeme vertébral. Quoique cette question ne soit pas du tessort de notte commission, M. Coulon est invité a sui- vre de prés les observations de ce médécin qui peu- vent €tre un moyen précieux de propagande pour | le développement de la pratique de aotre sport, chez les juniors éf minimes. Séance du 16 novembre 1938 Présidence de : M. Geist. Présents : MIM. -Creux, vice-président ;> Yaris, secrétaire ; Risset; sécrétaite adjoift ; Archim- baud, Bie, Hingray, Magne, Mathis, membres. Excusés : MM. Gouiont ence Procés-verbal. — Le ptocés-verbal de la det- niere réunion est lu et adopté. ~Correspondance. — Lettres de : — M. Pechenart, arbitfe fédéral de Douai, au sujet de sa candidature au titre d’arbitre inter- national adressée & M. Geist. Le secrétdire est chargé de répordre en donnant toutes explications utiles. — De M. L’Hoste du comité 2 VAube, adressée, a la commission sportive et concernant le réle du manager. Le secrétaire répondra. —de M. Bigot, atbitre fédéral, signalant sa tournée en Bretagne, dans les départements de ta Mayenne et de la Loire-Inférieure, jusqu’au 20 novembre. Noté, ; — De M. André, Instituteur & Angeac, au su- jet du « marcher ». Le secrétaire répondra. 15 Sr Da Sporting-Club de Chambéry, au | sujet des limites réglementaites de son terrain. Le secrétaire répondta. — De M. Barbé, D.1.M., & Beyrouth, concer- | nant es droits de l’arbitre sur les Sone: ters dun club. Le secrétaire répondra. — De M. Serieys, Président de la commission des arbitres du Maroc, au sujet de certaines réegles de jeu (fautes personnelles, dribble). Le secrétaire informera l’intérssé, que toutes explications utiles seront données par le délégué de la Iédération, lors du déplacement de egnipe de France ea Afrique du Nord, pour les fétes de Noél 1938. Arbitres régionaux. — Sur proposition favora- ble des comités intéressés qui ont transmis les pro- cés-verbaux d’examens réguliérement établis, la commission ratifie la nomination au titre d’arbitre régional reconnu de: M. Dalesme, du Comité du — Limousin ; MM. Michel et Veran, du Comité des Pyrénées, Aprés examen de la lettre du 7 novembre du comite de Touraine, la commission est d?accord pour ratifier la nomination des arbitres quelle voudra bien proposer au titre « régional recon- nu » parmi ceux figurant sur la liste jointe a sa précitée. Le secrétaire se mettra en rapport avec le comité intéressé, 4 cet égard. Arbitres Miliiaires. a La commission ayant re- gu, de diverses régions militaires les listes de leurs arbitres de basket. ball, les comités respectifs dont ils dépendent seront invités & fournir toutes indi- cations utiles sur la diatidicatinn au titre d’arbi- tres militaires, des intéressés. Examen @arbitres inter-régionaux ; Comité d’Alsace et de Franche-Comté. La Commission prend acte des candidatures de MM. Pannoux et Gouhier. Elle enregistre égale- ment l'accord de MM. Ronner et Hagenbach, en ce qui concerne leur déplacement & Valen tiooe ys les 26 et 27 novembre. M. Bannwarth étant indisponible, «est M. Ca- rol, arbitre fédéral, du Comité de Aube, gui assistera M. Risset, comme membre du jury d’exa- men. ; Réclamations, — Championnat de Irrance Hot neur, premier tour, match n° 23, du 30 octobre : _ Comme suite & la décision de la réunion du 2 novembre, et apres avoir pris connaissance du Tap- port de Varbitre, la commission statue comme suit: Attendu quwil résulie du rapport de Jarbitre qu un joueur a proféré sur le terrain, des paroles deplactes a Végard d’un de ses adversaires. Qwen vertu de Particle 3 du chapitre XIII du code, V’arbitre était fondé A sanctionner ce joucur @une fatite technique. Par ces motifs, la commission décide « match acquis ». D?autre part, Ja commission transmet au bureau avec demande de sanction, le rapport de l’arbitré qui déclare qué lé joueur Sorlin, Licence n° 2245 ae S. O.P. Chertiy Va insulté sur le terrain. ° Match n° 2, dit 30 octobre 1938 : ‘Anoune confirmation du club réclamant n’étant parvenue a Ja commission, celle-ci considére Ja ré- elamation figurant sur la feuille de match et fai- sant |’ objet @ uh rapport de larbitre, comme nulle f ef Non avenue. Nomination @arbitre fédéral. — Sur tapport favorable de M. Geist qui, assisté de MM. Bie et Lebuhotei, arbitres fédéraux, a examiné en pra- tique M. Trolard, arbitre inter- régional, depuis le mois de mai 1937, sur un match “de Champien nat de Paris, disputé le 13 novembre, 1938. La coms mission propose la nomination de cet arbitre au titre « fédéral ». COMMISSION DES STATUTS ET REGLEMENTS Séance du 8 novembre 1938 Présidence de M. Cabon. Présents : MM. Thomas, seerétaire; Coadou, Geiser, Lebuhotel, membres. Procés:Verbal. — Le procts-verbal de la der- nitre séance est lu et adopté. MUTATIONS “ BOURGOGNE. * Licence A. — Bazennerie, du Stadé “wrinenia, pour VU.S. Cheminots Dijonnais.